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Marques déposées par la société C.G.A
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C COPEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C COPEAU
C.G.A.

Numéro de dépôt :
1219227
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002
C COPEAU de C.G.A

Présentation de la marque C COPEAU

Déposée le 19 novembre 1982 par la société C.G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C COPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.G.A domicilié(e) 113, rue Sadi Carnot, 93170 BAGNOLET (dossier no 2010578) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 135 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2010578) - France.

La marque C COPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C COPEAU est expirée depuis le 19 novembre 2002.

C.G.A a également déposé les autres marques suivantes : ROSSELLO , Goldine


C.G.A. - 113, rue Sadi Carnot, 93170 BAGNOLET (dossier no 2010578) - France - SIREN 342135753


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2010578) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1992 n°2010578 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription - Transmission de propriété n°41605 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture.